Conditions Générales

MaintSys

  • Conditions Générales de Vente

  • Application des Conditions Générales de vente

  • Prix, réductions et corrections

  • Demande de services MaintSys

  • Service clientèle MaintSys

  • Garantie des interventions MaintSys limitée de 90 jours

  • Disponibilité des produits et restrictions

  • Paiements

  • Modification du rendez-vous de l’intervention

  • Tarifs

  • Garantie sur les pièces neuves

  • Clause de parfaite information

  • Satisfait ou remboursé

  • Perte de données

  • Obligations et responsabilité de MaintSys

  • Obligations du client

  • Informatique et liberté

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MaintStore

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MaintSys Pack Surveillance

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MaintSys Pack Sécurité

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MaintSys Cloud

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  • Obligations du client

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Conditions Générales de Vente

Nous vous remercions de votre confiance. Nous voulons nous assurer de vous fournir la meilleure expérience possible lorsque vous recherchez, évaluez et achetez nos produits sur le MaintStore à l’adresse https://www.maintsys.net/maintstore. Le MaintStore est exploité par MaintSys (Vincent OLIVEIRA), une micro-entreprise constituée en France dont le siège se situe à Courlon sur Yonne. Pour plus de commodité de lecture, nous nous référerons à MaintSys (Vincent OLIVEIRA) sous les termes « nous » ou « notre ». Vous pouvez contacter MaintSys par courrier à l’adresse MaintSys – Impasse du port 89140 Courlon sur Yonne, par téléphone au 06 51 88 16 87 du lundi au samedi, de 9h00 à 19h00, ou par e-mail à l’adresse contact@maintsys.net.

Comme pour toute expérience d’achat, les transactions effectuées sur le MaintStore sont soumises à des conditions générales. Si vous achetez un produit dans le MaintStore, les présentes Conditions s’appliquent à vous et à MaintSys.

Vous devez avoir au moins 18 ans pour commander sur le MaintStore.

Application des Conditions Générales de vente

Le client est informé des conditions générales et peut les consulter sur le site internet de MaintSys (http://maintsys.net/cgv). En conséquence, le fait de prendre un rendez-vous, commander une intervention, d’acheter sur le MaintStore et de souscrire à un abonnement avec MaintSys implique de la part du client l’acceptation entière et sans réserve des conditions générales.
 MaintSys se réserve le droit à tout moment et sans préavis de modifier ses conditions générales. Les clients disposant d’un compte MaintSys seront avertis de toute modification des Conditions Générales.

Prix, réductions et corrections

MaintSys se réserve le droit de modifier les prix des produits affichés sur le MaintStore et les prix des prestations de dépannage informatique à tout moment et de corriger toutes les erreurs de prix qui pourraient survenir par inadvertance. Tout changement de prix n’affectera pas les commandes qui ont déjà été acceptées par MaintSys. En cas d’erreur de prix, nous vous informerons de l’erreur et vous permettrons, soit de procéder à la transaction au prix correct, soit d’annuler sans frais votre commande.

Demande de services MaintSys

Le client dispose de trois moyens pour effectuer une demande de services auprès de MaintSys :

  1.  sur le site internet http://maintsys.net via le formulaire e-chat
  2.  par téléphone au 06 51 88 16 87
  3.  par courrier électronique à l’adresse contact@maintsys.net

(MaintSys contacte ensuite le client pour déterminer son besoin et fixer un rendez-vous)

Garantie des interventions MaintSys limitée de 90 jours

MaintSys fournit une garantie sur les interventions effectuées limitée de 90 jours (ex: installation de système d’exploitation, désinfection du système d’exploitation, etc.).

Commande, accusé de réception de commande et acceptation de la commande

Pour passer une commande de produits ou de services sur le MaintStore, vous pouvez parcourir le site web MaintStore, puis simplement ajouter à votre panier les produits de votre choix, régler la commande (mode de paiement PayPal) avec votre identifiant MaintSys, et vous faire livrer les produits par MaintSys. Vous pouvez également appeler MaintSys au 0651881687 du lundi au vendredi, de 9h00 à 19h00. Un expert MaintSys vous assistera tout au long du processus de commande, depuis la sélection des produits jusqu’au paiement. Quelle que soit la manière dont vous choisissez de passer commande, vous aurez la possibilité de vérifier votre commande avant de la soumettre. Une fois que vous aurez passé votre commande, nous vous fournirons un numéro de commande web.

Dans les minutes qui suivent la réception de votre commande, nous vous enverrons un e-mail de confirmation de commande. Tout comme le numéro de commande web, l’e-mail de confirmation de commande ne vaut pas l’acceptation de votre commande ; nous confirmons simplement que nous avons bien reçu votre commande. Une fois que nous aurons traité votre commande et que nous l’aurons préparée pour envoi, nous vous enverrons un e-mail indiquant que nous avons accepté votre commande. La décision d’accepter votre commande est à notre entière discrétion. Parce que nous voulons nous assurer que votre produit est disponible, nous n’accepterons pas votre commande avant d’avoir préparé votre produit pour l’envoi. Dans la plupart des cas, cette validation s’effectue sous 24 heures pour les produits en stock. Pour les produits qui ne sont pas en stock, vous recevrez l’e-mail d’acceptation de la commande lorsque le produit sera disponible et aura été préparé pour l’envoi, ce qui en aucun cas n’interviendra après le délai d’expédition. Une fois que nous vous avons envoyé et que vous avez reçu l’e-mail d’acceptation de la commande, un contrat entre vous et MaintSys est établi (nous inclurons les conditions essentielles de ce contrat dans l’e-mail d’acceptation). À partir de là, il ne nous reste plus qu’à vous livrer le ou les produits, ce que nous ferons immédiatement afin que vous puissiez commencer à profiter des produits formidables que vous avez achetés sur le MaintStore.

Expédition et livraison

Le MaintStore propose une seule option de livraison : livré par MaintSys. La livraison est payante pour toute commande et en fonction de type de produit (50€ pour la livraison d’un ordinateur de bureau, 25€ pour un ordinateur portable, 15€ pour toute autre pièce). Votre commande vous sera envoyée une fois que tous les produits de votre commande seront disponibles pour une livraison groupée. Les commandes ne sont pas acceptées en dehors de France et les produits ne peuvent pas vous être livrés en dehors de ce pays.

Veuillez noter que la livraison effective de votre commande peut être affectée par de nombreux événements qui ne relèvent pas du contrôle de MaintSys. Cependant, nous vous informerons de tout retard significatif et coopérerons avec vous afin d’assurer une livraison sans incident.

Dès lors que MaintSys se charge de l’envoi des produits que vous achetez sur le MaintStore, le risque de perte ou de dommage affectant ces produits vous sera transféré lorsque vous, ou une personne désignée par vous, aurez pris physiquement possession des produits. La propriété des produits vous sera transférée au moment de la livraison des produits par MaintSys au lieu de livraison. Si vous rencontrez un problème concernant la livraison, veuillez contacter MaintSys pour que nous vous aidions à le résoudre.

Point retrait

MaintSys ne propose qu’un seul point de retrait pour les articles vendus sur le MaintStore : l’agence effective au moment de la commande.  Les articles achetés ne peuvent être retirés que par vous ou par une personne que vous avez désignée. Une pièce d’identité officielle avec photo ainsi que le numéro de commande seront exigés pour effectuer le retrait. Vous pouvez également désigner un tiers pour le retrait de votre commande. Vous devez alors fournir le nom et l’adresse e-mail de la tierce personne, qui devra en outre se munir d’une pièce d’identité officielle avec photo ainsi que du numéro de commande pour effectuer le retrait. MaintSys n’est pas responsable des agissements de la tierce personne une fois vos articles retirés. MaintSys vous adressera une notification lorsque votre commande sera prête, et vous informera de la date limite de retrait de vos articles. En outre, MaintSys vous enverra un ou deux rappels, pour vous rafraîchir la mémoire. MaintSys se réserve le droit d’annuler votre commande si vous ne la retirez pas.

Les produits acquis par des professionnels, ainsi que ceux achetés à crédit ne peuvent être collectés dans le point de retrait.

Garantie fabricant MaintSys limitée de deux ans

MaintSys fournit une garantie fabricant limitée de deux ans contre tout défaut affectant le matériel ou la fabrication pour tous les produits neufs de marque MaintSys. La garantie limitée de deux ans ne s’applique pas aux produits de marque autre que MaintSys, même si ceux-ci sont emballés ou vendus conjointement avec des produits MaintSys. Les produits de marque autre que MaintSys peuvent bénéficier de la garantie fournie par le fabricant du produit en question. Pour plus de détails, veuillez consulter le coffret et la documentation du produit.

Service clientèle MaintSys

Si vous rencontrez un problème concernant votre commande ou si vous souhaitez connaître l’état de votre commande, veuillez consulter le site MaintSys ou contacter le service clientèle du MaintStore au 0651881687 du lundi au samedi, de 9h00 à 19h00.

Disponibilité des produits, services et restrictions

Étant donné le succès rencontré par certains de nos produits, services et/ou les contraintes affectant leur disponibilité, MaintSys peut être amenée à limiter le nombre de produits disponibles à l’achat. Soyez toutefois assurés que nous les fabriquons aussi rapidement que possible. MaintSys se réserve le droit de changer les quantités disponibles à l’achat à tout moment, et ce même après que vous avez passé une commande, sous réserve que MaintSys ne l’ait pas encore acceptée.

Champs d’application du service

MaintSys Pack Surveillance

Le MaintSys Pack Surveillance à pour but de “monitorer” (surveiller) votre ordinateur à distance afin de détecter les possibles pannes logicielles ou matérielles avant qu’elles n’arrivent. En procédant entre autres à des maintenances et réparations anticipées. Ce type d’abonnement ne soustrait pas l’utilisateur d’un usage prudent et responsable de son matériel.

MaintSys ne peut-être tenu pour responsable d’une perte de données ou d’une indisponibilité de l’ordinateur du client résultant d’une panne soudaine et/ou imprévisible.

    • La surveillance Pro-Active (état smart du disque dur, températures, obsolescence du matériel, les mises à jour du système, consommation processeur et RAM, etc.).
    • Accès à l’assistance à distance gratuit dans le cadre de l’offre.
    • Accès à la prise et la gestion de rendez-vous en ligne.

MaintSys Pack Sécurité

Préservez l’intégrité et la sécurité de vos ordinateurs. Le Pack Protection MaintSys protège votre ordinateur contre les menaces telles que les virus, les chevaux de Troie, les rootkits et les logiciels espions. 7 jours sur 7 – que ce soit en ligne ou hors ligne.

    • Accès à la suite anti-virus complète.
    • Accès à l’assistance à distance gratuit dans le cadre de l’offre.
    • Accès à la prise et la gestion de rendez-vous en ligne.

MaintSys Cloud

Le MaintSys Cloud vous permet de vous affranchir des tâches de sauvegardes habituelles. Il permet non seulement la sauvegarde de vos données sur notre serveur sécurisé, mais également de créer le lien entre tous vos différents appareils. Vos données vous suivent partout !

    • Accès au service MaintSys Cloud (selon offre).
    • Accès à la prise et la gestion de rendez-vous en ligne.

Conditions d’utilisation du service

Conditions d’utilisation de MaintSys Cloud

Notre mission consiste à améliorer la façon de travailler en proposant une plateforme unifiée et intuitive qui garantit la sécurité et l’accessibilité de votre contenu tout en vous aidant vous et vos collaborateurs à rester coordonnés et synchronisés.

Vos données et vos autorisations

En utilisant nos services, vous nous fournissez des éléments comme vos fichiers, contenus, messages, contacts, etc. Vos données vous appartiennent. À l’exception de droits limités nous permettant de vous proposer les services, les présentes conditions ne nous accordent aucun droit sur vos données.

Nous avons besoin de votre autorisation pour réaliser certaines opérations telles que l’hébergement, la sauvegarde et le partage de vos Données lorsque vous nous le demandez. Nos Services vous fournissent également des fonctionnalités, telles que les commentaires, des fonctions de partage et de recherche, les vignettes image, les aperçus de documents, la reconnaissance optique de caractères (OCR), le tri et l’organisation simples et la personnalisation afin de réduire le travail inutile. Pour fournir ces fonctionnalités et d’autres, MaintSys Cloud accède à vos Données, les stocke et les analyse.

Politique d’utilisation acceptable des services MaintSys Cloud

Plusieurs dizaines de personnes utilisent MaintSys Cloud et nous sommes fiers d’avoir gagné leur confiance. Nous attendons en retour qu’elles utilisent nos services de manière responsable.

Vous devez accepter de ne pas utiliser les services MaintSys Cloud (ci-après les “Services”) de façon abusive, ni d’aider une tierce personne à le faire. Par exemple, vous ne devez pas entreprendre les actions suivantes liées aux Services, ni même tenter de les entreprendre :

      • sonder, analyser ou tester la vulnérabilité de tout système ou réseau;
      • enfreindre ou contourner d’une quelque autre manière toute mesure de sécurité ou d’authentification ;
      • accéder à, modifier ou utiliser des zones ou des parties non publiques des Services ou des zones partagées des Services auxquelles vous n’êtes pas invité à accéder ;
      • perturber ou interrompre l’accès d’un utilisateur, d’un hôte ou d’un réseau, y compris, entre autres, envoyer un virus, surcharger, inonder de données, envoyer des spams, ou bombarder d’e-mails toute partie des Services ;
      • consulter les comptes donnant accès aux Services, y effectuer des recherches ou en créer par un autre biais que nos interfaces publiques (techniques de “scraping” ou création de comptes en masse, par exemple) ;
      • envoyer des communications, promotions ou publicités non sollicitées, ou des spams ;
      • envoyer des informations modifiées, trompeuses ou fausses d’identification de la source, y compris via des méthodes d’usurpation ou de “phishing” ;
      • promouvoir ou faire la publicité de produits ou services autres que les vôtres sans autorisation adéquate ;
      • passer outre les quotas d’espace de stockage fixés ;
      • vendre les Services, à moins d’y avoir été spécifiquement autorisé ;
      • publier ou partager du contenu obscène, pornographique, ou contenant des actes de violence extrême, des actes terroristes, notamment de propagande terroriste ;
      • inciter au sectarisme ou à la haine envers une personne ou un groupe de personnes en raison de sa religion, son origine ethnique, son sexe, son identité de genre, son orientation sexuelle, d’un handicap ou d’une déficience ;
      • harceler ou abuser le personnel ou les représentants de MaintSys ou encore les agents assurant des services au nom de MaintSys ;
      • enfreindre la législation de quelque manière que ce soit, notamment en stockant, en publiant ou en partageant des contenus frauduleux, diffamatoires ou trompeurs ;
      • porter atteinte à la vie privée ou aux droits d’autrui.

Vos responsabilités

Votre utilisation de nos services doit être en conformité avec notre Politique d’utilisation acceptable. Les contenus dans les services peuvent être protégés par des droits de propriété intellectuelle d’autrui. Veuillez ne pas copier, transférer, télécharger, ni partager de contenus, à moins de détenir les droits requis pour le faire.

Nous ne sommes pas responsables des contenus publiés et partagés via les services.

Aidez-nous à assurer la protection de vos données. Pour cela, protégez votre mot de passe d’accès aux services et maintenez à jour les informations relatives à votre compte. Ne partagez pas les identifiants de votre compte et n’accordez pas l’accès à votre compte à d’autres utilisateurs.

Vous ne pouvez utiliser nos services que conformément à la législation en vigueur, y compris aux lois et réglementations relatives au contrôle à l’exportation. Enfin, pour utiliser nos services, vous devez être âgé d’au moins 18 ans.

Copyright

Nous respectons la propriété intellectuelle d’autrui et nous vous demandons d’en faire de même. Nous répondons aux notifications d’atteinte présumée au droit d’auteur si elles respectent la loi. Nous nous réservons le droit de supprimer ou désactiver le contenu présumé constituer une violation du droit d’auteur et de résilier les comptes des contrevenants récidivistes.

MaintSys Cloud utilise la technologie libre de NextCloud.

Nextcloud GmbH
Hauptmannsreute 44a
70192 Stuttgart Germany

HRB 227086 (AG München)
T +49 711 25 24 28 90
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Visitors:

Hirschstrasse 26
70173 Stuttgart Germany

Managing Director:
Frank Karlitschek

Introduction and summary

Deutsche Datenschutzerklärung hier

We recognize that privacy is extremely important to all visitors to our website. We do not share any individual information with anybody without your permission.

To download a whitepaper, you have to enter your email address. Unless you opt in for more information, we immediately delete your mail address from our database after sending the whitepaper.

Our website ocasionally embeds content, like YouTube videos (behind a click-through wall) and others. We do not share any of your data with the parties behind them, however, they can gather some information when you watch a video or click the captcha. We are always looking for ways to decrease data sharing here and input is welcome.

For traking and marketing automation we use the open source Matomo (the former Piwik) tool to get information on how our website is used and use phplist to handle our newsletters. We use the open source marketing automation tool Mautic to track business users that did download resources like white papers or participate in webinars and who did opt-in explicitly. From neither will we hand over individual data to anybody else and any privacy breaches we will disclose as soon as possible. We also delete, anonymize and remove data regularly.

Our security scanner is strictly based on publicly available information, that is the list of known vulnerabilities relevant for ownCloud/Nextcloud releases as well as any applied hardenings/settings we can scan without having access to the server. We only scan on-demand and store the results for a limited time.

Our forums on help.nextcloud.com runs the open source discourse software. This is self-hosted and we do not share, disclose or otherwise distribute any data from it. You can disable your own account there if you need to. Note that this platform is meant for home users and home user questions! As enterprise visitor, please use our support portal. If you still use the forums, expect that we reach out to you at some point.

As we do not host Nextcloud for anyone else, this privacy policy can not cover what a Nextcloud installation does. In general, we can say the following:

Our software, be it the Nextcloud server or the Android or iOS apps, are designed to not sent any user data to us. The optional Usage Survey app can sent usage statistics like installed apps to us to help us improve our service. You can review and approve the data before it is sent. We store the data aggregated and not per user, so a theft of our data can not be used to get any information about any specific installation. The Updater app, if enabled, sends Nextcloud version, PHP version, install time and the channel it wants to the Nextcloud updater server to receive update information. We store the install time and version on the instance to track statistics, all other data is discarded right away.

With regards to third party apps: we can not take any responsibility for third-party apps and the data they store or sent about users. We do have a policy in our app store against abusing private data and any app that is found to be in violation is removed and its author banned. However, we do not have the ability to check all code of all third party applications and thus we recommend you are careful when installing third party apps.

If you see any problems, please report it to abuse@nextcloud.com.

You can find details in our complete privacy policy below.

Nextcloud Privacy Policy

Our privacy policy is written to help you find out how Nextcloud handles “Personally identifiable information (“PII). PII is information that can be used on its own or with other information to identify, contact, or locate a single person, or to identify an individual in context. Please read our privacy policy carefully to get a clear understanding of how we collect, use, protect or otherwise handle your Personally Identifiable Information in accordance with our website.

What personal information do we collect from the people that visit our blog, website or app?

Like most websites, nextcloud.com collects non-personally-identifying information of the sort that web browsers and servers typically make available, such as the browser type, language preference, referring site, and the date and time of each visitor request. nextcloud.com’s purpose in collecting non-personally identifying information is to better understand how nextcloud.com’s visitors use its website. From time to time, nextcloud.com may release non-personally-identifying information in the aggregate, e.g., by publishing a report on trends in the usage of its website.

nextcloud.com also collects potentially personally-identifying information like Internet Protocol (IP) addresses. nextcloud.com does not use such information to identify its visitors, however, and does not disclose such information to third parties unless legally obliged to do so.

We honour the do-not-track directive. nextcloud.com will not track anything if this is enabled.

Furthermore, our website visit statistics tool Mamoto is configured to anonymize visitor IP addresses data by not storing the last digits of all IP addresses.

When registering or submitting a form on our site, as appropriate, you may be asked to enter your name, email address, phone number or other details. See below on what happens with that data.

When do we collect information?

On our websites:

We collect information from you when you subscribe to a newsletter, fill out a form or enter information on our site.

Nextcloud Files

Our apps only communicate with your own Nextcloud server and do not sent any data to us. The Play Store version equal to or newer than 1.5.0 for Nextcloud supports push notifications which use the Google servers. However Google does not have access to the actual notification data. Only a header with a subject is sent via Google, but in encrypted form, and the rest of the content is retrieved directly from your Nextcloud server and not sent through Google. The iOS client works in a similar way.

How do we use your information?

We may use the information we collect from you when you register, sign up for our newsletter, respond to a survey or marketing communication, surf the website, or use certain other site features in the following ways:

  • To improve our website in order to better serve you.
  • To send periodic emails regarding your order or other products and services.
  • To follow up with them after correspondence (live chat, email or phone inquiries)

Mautic

We use the open source Mautic marketing automation tool. This is used for actions like emailing a whitepaper to people who entered their email address to receive it. If you enter an email address on our site, you agree with that (otherwise we can not sent you that white paper either). We might sent follow-up emails (like a reminder if you did not download the white paper, or a notification of a new white paper), from which you can opt-out on the bottom of the emails.

In line with our business strategy of not monetizing home and small business users but aim for large enterprises, our goal is to ONLY track employees of companies using their work email. We try to drop all home/private users from the database as soon as we find out they are private users, of course after we have sent them the white paper they asked for. For example, we remove contacts with an @gmail or @icloud address and keep obviously business related addresses (@acme @example-ltd @placeholder-corp.com). For those we then might follow up on a End-to-end Encryption white paper download a week later with an offer to download our Server-side Encryption white paper; or sent a follow-up email suggesting to read a new blog about encryption we wrote. Our goal is to keep potential customers informed and help them in their journey to become a Nextcloud user and customer, without bothering others.

Of course, you can opt-out of any emails using the unsubscribe link on the bottom of these emails. Note that you then do not get any emails from Mautic anymore: also not if you enter your mail again to get a white paper!

How do we protect visitor information?

We only provide articles, white papers and other information. We never ask for credit card numbers or other financial data.

We use regular Malware Scanning.

Your personal information is contained behind secured networks and is only accessible by a limited number of persons who have special access rights to such systems, and are required to keep the information confidential. In addition, all sensitive information you supply is encrypted via Secure Socket Layer (SSL) technology.

We implement a variety of security measures when a user places an order and enters, submits, or accesses their information to maintain the safety of your personal information.

Do we use “cookies”?

Yes. Cookies are small files that a site or its service provider transfers to your computer hard drive through your Web browser (if you allow) that enables the site or service provider systems to recognize your browser and capture and remember certain information. Cookies are used to help us understand your preferences based on previous or current site activity, which enables us to provide you with improved services. We also use cookies to help us compile aggregate data about site traffic and site interaction so that we can offer better site experiences and tools in the future.

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  • Understand and save user preferences for future visits.
  • Compile aggregate data about site traffic and site interactions in order to offer better site experiences and tools in the future. We do not use third-party services (like Google Analytics) that track this information on our behalf.

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Third-party disclosure

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Third-party links

We do not include or offer third-party products or services on our website.

According to the California Online Privacy Protection Act (CalOPPA) we agree to the following:

Users can visit our site anonymously.

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Our Privacy Policy link includes the word “Privacy” and can be easily be found on the page specified above.

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Users are able to change their personal information:

  • By emailing us
  • By calling us

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How does our site handle do not track signals?

We honor do not track signals and do not track, plant cookies, or use advertising when a Do Not Track (DNT) browser mechanism is in place.

Does our site allow third-party behavioral tracking?

We do not allow or employ third-party behavioral tracking. Our website features no third party ads or tracking tools.

Fair Information Practices

The Fair Information Practices Principles form the backbone of privacy law in the United States and the concepts they include have played a significant role in the development of data protection laws around the globe. Understanding the Fair Information Practice Principles and how they should be implemented is critical to comply with the various privacy laws that protect personal information.

In order to be in line with Fair Information Practices, should a data breach occur we will notify the users via email within 7 business days

We also agree to the Individual Redress Principle, which requires that individuals have a right to pursue legally enforceable rights against data collectors and processors who fail to adhere to the law. This principle requires not only that individuals have enforceable rights against data users, but also that individuals have recourse to courts or government agencies to investigate and/or prosecute non-compliance by data processors.

CAN SPAM Act

The CAN-SPAM Act is a law that sets the rules for commercial email, establishes requirements for commercial messages, gives recipients the right to have emails stopped from being sent to them, and spells out tough penalties for violations.

We collect your email address in order to:

  • Send information, respond to inquiries, and/or other requests or questions.
  • Market to our mailing list or continue to send emails to our clients after the original transaction has occurred.

    To be in accordance with CANSPAM we agree to the following:

    • NOT use false or misleading subjects or email addresses.
    • Identify the message as an advertisement in some reasonable way.
    • Include the physical address of our business or site headquarters.
    • Monitor third-party email marketing services for compliance, if one is used.
    • Honor opt-out/unsubscribe requests quickly.
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    Frank Karlitschek

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    Last Edited on 2020-06-14

Paiements

Tous les paiements réalisés sur le MaintStore utilisent la technologie PayPal.

Nous nous réservons le droit de vérifier l’identité du détenteur de la carte. Pour veiller à ce que votre carte de paiement ne soit pas utilisée sans votre consentement, nous comparerons le nom, l’adresse et les autres informations personnelles fournies pendant la commande avec les informations en la possession de l’émetteur et de l’intégrateur de la carte. Par le simple fait d’accepter ces conditions générales, vous consentez à ces vérifications.

Modification du rendez-vous de l’intervention

Le client à la possibilité de modifier la date et l’heure du rendez-vous jusqu’a douze heures avant le rendez-vous qui était convenu , un nouveau rendez-vous sera fixé en remplacement de celui annulé.

Tarifs

Les tarifs sont ceux en vigueur au moment de la prise de la commande par le client. L’intervention à domicile de MaintSys entraîne une facturation minimale de 1h (soit 30€) et des frais de déplacement (0,60€/km). Toute heure entamée est due.
 A la fin de l’intervention, le client effectue le paiement par chèque, espèces, carte de crédit immédiatement auprès du technicien ou depuis le MaintStore.
 La facture sera envoyée par email au client avec le montant déjà réglé et éventuellement le montant restant à payer.

Garantie sur pièces neuves

La garantie sur les pièces neuves est assurée par MaintSys la deuxième année et la première année par le constructeur. La durée de la garantie constructeur varie suivant le type de pièce. Les frais de retour en SAV et de main d’œuvre éventuels restent à la charge du client.

Validité contractuelle des informations

Les photos et textes des articles représentés n’ont pas de caractère contractuel. Les informations figurant sur le serveur ont été rédigées de bonne foi à l’aide des notices et des documentations de nos fournisseurs. MaintSys ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des éventuelles erreurs retranscrites de ces documents ou notices. La représentation des produits ne peut engager la responsabilité de MaintSys, ni affecter la validité de la vente. A chaque entrée de visiteurs sur le site web la gamme des articles proposés à la vente est réactualisée automatiquement, cependant les offres ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.

Clause de parfaite information

Le client déclare expressément avoir reçu de MaintSys toutes les informations et conseils nécessaires pour la jouissance de l’objet de sa commande et renonce à rechercher sa responsabilité de ce fait.

Satisfait ou remboursé

Le client dispose d’un délai de dix jours à compter de la livraison de sa commande pour se faire rembourser l’article acheté sur le MaintStore ou tout abonnement. Ce remboursement ne pourra intervenir qu’à la condition expresse que le produit soit retourné en parfait état, et en indiquant les motifs du retour. Les frais de retour seront supportés par le client à moins que le renvoi ne soit motivé par une erreur de MaintSys. Le client pourra choisir de disposer d’un avoir pour toutes autres prestations: vente de matériel, abonnement ou prestation de services.

Pertes de données

Dans le cadre des prestations de services effectuées, le client reste responsable des données présentes sur son installation informatique, la responsabilité de MaintSys ne peut donc être engagée de ce chef. Par ailleurs, en cas de perte de données, le client ne peut en aucun cas réclamer des dommages et intérêts relatifs à une quelconque valeur des données enregistrées sur les disques. Le cas échéant, l’indemnité relative aux dommages et intérêts ne pourra pas être supérieure au montant de la prestation. MaintSys ne peut être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect, matériel ou immatériel relatif à ces données résultant pour quelque cause que ce soit de l’intervention du technicien de MaintSys sur les supports informatiques du client.

Obligations et responsabilité de MaintSys

MaintSys s’engage à mettre tous les moyens en œuvre pour assurer dans des conditions optimales les services au client, sauf dans les hypothèses où une interruption de service est expressément demandée par une autorité judiciaire compétente. MaintSys s’engage à fournir les moyens humains nécessaires à la bonne exécution de la prestation. Le client reconnaît que MaintSys n’est soumis qu’à une obligation de moyens. MaintSys ne sera pas tenue responsable pour tout retard ou inexécution des services lorsque la cause du retard ou de l’inexécution serait due à la survenance d’un cas de force majeure ou d’un cas fortuit, tels qu’ils sont définis par la jurisprudence des tribunaux Français. Le client accepte expressément que MaintSys ne peut en aucun cas être tenue responsable des dommages directs et/ou indirects, matériels et/ou immatériels intervenus lors de la réalisation des prestations. Le client a eu connaissance de ce que sa propre intervention ou celle d’un technicien de MaintSys sur un de ses équipements entraîne une rupture de la garantie du constructeur et/ou du distributeur et/ou du fournisseur auprès duquel le client a acquis ses équipements et à laquelle ne se substitue en aucune façon une quelconque garantie de MaintSys.

Obligations du client

Le client s’engage à tenir à disposition du technicien de MaintSys l’ensemble de la documentation technique remis par les fabricants et/ou distributeurs et/ou fournisseurs notamment les supports numériques d’installation, les numéros de licences, etc. et se doit d’informer le technicien sur l’historique de l’apparition de la panne.

Informatique et Liberté

Conformément à la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 et ses décrets d’application, le client dispose d’un droit d’accès, de modification, et de suppression des données le concernant. Le client autorise MaintSys à utiliser ses coordonnées pour lui proposer des offres commerciales. A défaut, le client informera MaintSys de son refus de voir ses données personnelles utilisées par email à l’adresse contact@maintsys.net.

Confidentialité

MaintSys s’engage à ne divulguer aucune information susceptible de permettre à des tiers de connaître directement ou indirectement le détail des interrogations effectuées par le client et d’une manière générale aucunes données confidentielles au sens de la loi informatique et liberté. Article 14 – Loi applicable.

Loi applicable

De convention expresse, le présent contrat sera gouverné par le Droit français.

CGV / 06-2020